Assurance pour les anges investisseurs membres d’Anges Québec

Oui, cela peut arriver. Un administrateur peut être visé personnellement quand une décision, un geste ou une omission est contesté. Même si vous agissez de bonne foi, une poursuite peut vous obliger à vous expliquer. Les frais pour vous défendre peuvent alors s’accumuler. C’est là qu’entre l’assurance des administrateurs et dirigeants, aussi appelée assurance D&O, pour Directors & Officers. Cette assurance est pensée pour le risque lié à la gouvernance, pas pour les opérations quotidiennes. Elle aide à encadrer ce que votre rôle au conseil peut exposer, surtout quand la situation se complique.

Non, pas automatiquement. L’incorporation protège l’entreprise, mais elle ne règle pas toujours la responsabilité personnelle liée au rôle d’administrateur.
Un gestionnaire peut devoir répondre de ses décisions, même si la société est incorporée.

• Le statut d’actionnaire ne change pas tout non plus. Le point important est votre niveau d’influence sur les décisions et la gouvernance.
• Quand vous siégez au conseil ou agissez comme dirigeant, la question devient simple. Votre nom peut-il être ciblé dans une poursuite. Les propriétaires et gestionnaires évaluent souvent l’assurance administrateurs et dirigeants pour cette raison.

La poursuite peut venir de plusieurs directions. Elle peut venir de l’extérieur, mais aussi de l’intérieur de l’entreprise.

• Un actionnaire peut contester une décision. Un employé ou un ex-employé peut aussi mettre en cause une situation de gestion.
• Un créancier peut intervenir dans un contexte difficile. Un organisme public peut également agir selon les circonstances.
• Des partenaires d’affaires peuvent aussi être à l’origine d’un litige. Cela peut inclure un fournisseur, un client ou un concurrent.

Quand vous êtes administrateur, l’enjeu consiste à assumer votre rôle dans les décisions, pas seulement votre titre.

Souvent, oui. La responsabilité peut être liée à votre rôle de gouvernance, même si vous ne gérez pas le quotidien. Si vous votez, approuvez ou influencez des décisions, votre implication peut être considérée dans une réclamation. C’est fréquent dans une entreprise en croissance. Le conseil intervient sur la stratégie, la supervision et certains choix structurants. L’assurance D&O vise précisément ce risque lié à la fonction d’administrateur ou de dirigeant.

Un courtier peut ensuite vous aider à situer votre niveau d’exposition, selon votre rôle réel dans l’organisation.

Une soumission commence par votre réalité. Votre rôle dans l’entreprise, votre présence au conseil et votre niveau d’implication orientent la discussion. Créer une représentation minimale est très utile. La structure de l’entreprise, le nombre d’administrateurs et votre rôle au quotidien peuvent être utiles. Vous n’avez pas besoin d’avoir toutes les réponses dès le départ. L’objectif est de clarifier ce qui doit être évalué.

La Turquoise agit comme courtier. Un courtier peut vous guider vers la bonne démarche par téléphone ou par courriel. Cette étape vous aidera à déterminer si l’assurance D&O convient à votre statut d’investisseur providentiel.