Arboriculteurs et élagueurs

Assurance professionnelle pour les arboriculteurs membres de la SIAQ

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Arboriculteur effectuant une coupe d’arbre en hauteur à l’aide d’une scie et d’un système de cordage. Contexte de travaux spécialisés nécessitant une assurance responsabilité professionnelle au Québec.

Un programme conçu pour les professionnels de l’arboriculture

Ce programme couvre quatre types de protections : la responsabilité civile générale, les erreurs et omissions (E&O), les équipements et outils, et l’automobile commerciale.

Les profils admissibles sont les membres de la Société internationale d’arboriculture Québec (SIAQ) : les arboriculteurs, les élagueurs et les travailleurs autonomes en arboriculture.

Les travaux peuvent être réalisés en milieu résidentiel, commercial ou municipal. Les interventions près du réseau d’Hydro-Québec sont admissibles pour les entrepreneurs autorisés.

Un courtier confirme que vos activités correspondent au cadre du programme avant la souscription.

Vous êtes membre de la SIAQ ? Des rabais sur vos assurances auto et habitation sont également disponibles.

Un partenariat avec la Société internationale d’arboriculture Québec

La Turquoise a développé, en collaboration avec la Société internationale d’arboriculture Québec (SIAQ), un programme d’assurance avec des solutions adaptées aux besoins des arboriculteurs.

Les protections incluses dans le programme de la SIAQ

Voir ce que le programme couvre
  • La responsabilité civile générale : un arbre que vous abattez endommage la clôture d’un voisin. Un passant est blessé pendant vos travaux. Cette protection couvre les dommages corporels et matériels causés à des tiers pendant et après vos interventions. Un assuré additionnel peut être ajouté sous cette protection.
  • Les erreurs et omissions (E&O) : un client conteste votre rapport d’expertise ou votre évaluation d’un arbre dangereux. Cette protection couvre les réclamations liées à des erreurs professionnelles ou des conseils inadéquats. Elle s’applique aux services-conseils, aux rapports d’abattage et aux expertises pour les tribunaux.
  • Les équipements et outils : votre tronçonneuse est volée sur un chantier. Votre broyeur est endommagé lors d’un transport. Cette protection couvre vos équipements professionnels contre les dommages et le vol. Le matériel de grimpeur et les équipements mobiles sont inclus.
  •  L’automobile commerciale : votre camion de travail est impliqué dans un accident en route vers un chantier. Cette protection couvre vos véhicules commerciaux et les équipements mobiles utilisés dans vos opérations.
  •  À noter : ce programme est réservé aux membres de la Société internationale d’arboriculture Québec (SIAQ). Un courtier confirme que vos activités correspondent au cadre du programme avant la souscription.

Ce que le partenariat avec la SIAQ vous apporte concrètement

Découvrir mes avantages membres
  • Une couverture adaptée aux travaux arboricoles : les risques spécifiques de votre métier sont pris en compte. Les interventions en hauteur, près du réseau d’Hydro-Québec et en milieu urbain, sont couvertes. 
  • Une police qui couvre pendant et après vos interventions : la responsabilité civile générale s’applique durant vos travaux et après leur réalisation. Pas de zone grise sur la durée de la couverture. 
  • Des protections optionnelles selon vos besoins : l’assistance juridique, l’assistance aux ressources humaines (RH) et la protection en cas d’atteinte à la confidentialité peuvent être ajoutées à votre police. 
  • Des rabais sur vos autres assurances : en tant que membre de la SIAQ, vous pourriez obtenir des rabais sur les assurances auto et habitation. Les membres de votre famille pourraient aussi en bénéficier.

Économisez grâce aux rabais offerts

Votre courtier La Turquoise vous aide à trouver les rabais qui s’appliquent à votre situation. Ces économies varient selon votre profil et vos protections. Elles vous permettent de réduire votre prime en toute simplicité.

Les protections recommandées

Votre programme couvre vos responsabilités professionnelles et civiles. D’autres protections peuvent compléter votre couverture selon votre situation.

Assistance juridique

L’exercice de l’arboriculture expose parfois à des litiges. Un client conteste vos travaux ou remet en question votre évaluation. Avoir accès à un soutien juridique par téléphone permet de réagir rapidement et avec confiance.

  • Un client menace de vous poursuivre après un abattage contesté.
  • Vous devez valider la légalité d’un contrat de service.
  • Vous avez besoin d’un avis juridique rapide avant de répondre à une mise en demeure.

Assistance aux ressources humaines (RH)

Embaucher, encadrer ou mettre fin à un emploi implique des obligations précises. Un accompagnement spécialisé aide à prendre les bonnes décisions et à éviter les erreurs coûteuses.

  • Vous devez mettre fin à un contrat de travail et souhaitez valider la procédure.
  • Un conflit survient entre des membres de votre équipe.
  • Vous cherchez à structurer vos conditions d’emploi.

Atteinte à la confidentialité

Rapports d’expertise, coordonnées de clients, informations contractuelles : ces données ont de la valeur et leur protection est votre responsabilité. En cas d’incident, les frais de rétablissement et les réclamations de tiers peuvent être couverts.

  • Un courriel contenant des renseignements personnels est transmis au mauvais destinataire.
  • Un accès non autorisé compromet vos dossiers clients.
  • Vos données sont perdues à la suite d’une défaillance informatique.

Vos questions sur l’assurance pour les arboriculteurs membres de la SIAQ

Exercer l’arboriculture au Québec soulève souvent des questions en matière d’assurance. Types de couvertures, obligations, limites ou gestion d’un sinistre : cette section regroupe les réponses aux questions les plus fréquentes. Elle vise à éclairer vos décisions en tenant compte des réalités propres au métier d’arboriculteur et au contexte québécois.

La responsabilité civile générale (RCG) n’est pas imposée par une loi générale au Québec. Elle est toutefois exigée dans de nombreuses situations concrètes. La plupart des clients commerciaux et municipaux demandent une preuve d’assurance avant de confier des travaux. Les entrepreneurs souhaitant intervenir près du réseau d’Hydro-Québec doivent détenir une assurance responsabilité civile d’au moins 3 millions de dollars. Ils doivent aussi obtenir leur autorisation. La SIAQ recommande également à ses membres de se munir d’une telle protection.

Au-delà des obligations, l’assurance responsabilité civile protège votre entreprise contre les conséquences financières d’un accident. Une seule réclamation non couverte peut mettre en péril vos activités.

Ces deux protections couvrent des situations différentes.

  • La responsabilité civile générale intervient lorsque vos travaux causent des dommages physiques ou matériels à un tiers. Par exemple : un arbre abattu endommage une clôture ou blesse un passant.
  • Les erreurs et omissions (E&O) interviennent lorsqu’un client subit un préjudice à la suite de vos conseils ou de votre expertise professionnelle. Par exemple : votre évaluation d’un arbre dangereux est contestée ou votre rapport d’abattage est remis en cause.

Les arboriculteurs qui offrent des services-conseils ont avantage à détenir les deux protections.

Oui, à condition d’avoir souscrit la protection pour les équipements et les outils. Vos tronçonneuses, votre matériel de grimpeur, votre broyeur et vos équipements mobiles sont inclus. La couverture s’applique en cas de dommages et de vol. Les franchises et les limites varient selon votre contrat. Un courtier peut préciser ce qui s’applique à votre situation.

Oui. Le programme SIAQ prévoit une couverture qui s’applique pendant et après vos interventions. Cette distinction est importante : certaines polices d’assurance standard limitent la couverture à la durée des travaux.

Des réclamations peuvent survenir des semaines ou des mois après la fin d’un contrat. Par exemple : un arbre élagué se fracture ultérieurement et cause des dommages. La couverture après intervention vous protège dans ce type de situation.

Votre responsabilité civile générale couvre ce type de situation. Les dommages corporels et matériels causés à des tiers dans le cadre de vos interventions sont pris en charge par votre assureur. Les frais de défense juridique sont également couverts selon les modalités de votre contrat. Il est important de déclarer le sinistre à votre assureur dans les meilleurs délais. Un courtier peut vous accompagner dans cette démarche.

Sur le blogue de La Turquoise

Découvrez des articles qui expliquent des situations fréquentes et proposent des conseils pratiques pour mieux comprendre l’assurance.

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